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MENTIONS LÉGALES

Conformément à la législation en vigueur, veuillez trouver ci-dessous les informations relatives à notre Guesthouse :
Raison sociale : horizonmadeira
Siège social : Campanario / Ribeira Brava
Dirigeants : [Noms des dirigeants]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Fax : [Numéro de fax]
E-mail : [Adresse e-mail]
Numéro d’enregistrement : [Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés]
Numéro d’identification fiscale : [Numéro d’identification fiscale]
Forme Juridique : [Forme Juridique de l’entreprise]
Capital Social : [Montant du Capital Social]
Hébergeur du site : [Nom, adresse et numéro de téléphone de l’hébergeur]
Plateforme de règlement des litiges en ligne : La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Veuillez cliquer sur le lien suivant pour y accéder : http://ec.europa.eu/consumers/odr/
Conseil d'arbitrage : En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne.
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles : [Inclure les mentions relatives à l'utilisation de données personnelles]
Mentions relatives à l'utilisation de cookies : [Inclure les mentions relatives à l'utilisation de cookies]

[Nom de l'entreprise]
 

  • Dénomination sociale ou raison sociale.

  • Adresse du siège social de l’entreprise.

  • Noms des dirigeants de l’entreprise.

  • Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail de l'entreprise.

  • Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés  ou autre autorité applicable a l’activité. 

  • Numéro d’identification fiscale. 

  • Forme Juridique de l’entreprise.

  • Montant du Capital Social.

  • Si votre site web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies. ​​​

  • Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site.

  • Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles.

  • Mentions relatives à l'utilisation de cookies.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

E-mail :
Tél :

Fax :

Adresse :

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